Droit des industries créatives
Présentation
J'accompagne l'ensemble des acteurs de l'industrie musicale (artistes interprètes, auteurs, compositeurs, producteurs, éditeurs, etc.) et des autres industries créatives (audiovisuel, édition littéraire, photographie, design, etc.) dans la structuration juridique de leurs projets.
Mon accompagnement, basé sur une approche à la fois technique et pragmatique, couvre l'ensemble du cycle de vie de votre projet créatif : négociation et rédaction de contrats, protection de vos droits de propriété intellectuelle, structuration juridique de votre projet, et défense de vos intérêts en cas de litige.
Après huit années d'exercice au sein d'un cabinet international puis d'un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle durant lesquelles j'ai acquis une connaissance précise des enjeux juridiques propres aux industries créatives, j'ai fait le choix de créer DECIBEL Avocat afin de fournir directement à mes clients un accompagnement juridique sur mesure.
Domaines d'accompagnement
Musique
J'assiste l'ensemble des acteurs de l'industrie musicale (producteurs phonographiques, artistes-interprètes, distributeurs, auteurs, compositeurs, éditeurs, beatmakers, réalisateurs artistiques, etc.) dans la rédaction et la négociation de leurs contrats et dans la gestion de leurs litiges.
Mon intervention porte notamment sur les contrats suivants :
- contrat d'enregistrement exclusif
- contrat d'enregistrement featuring
- contrat de licence et contrat de distribution
- contrat de coproduction
- contrat de cession de bandes
- pacte de préférence éditoriale
- contrat de coédition
- contrat de synchronisation
Spectacle vivant
J'accompagne les producteurs, diffuseurs, artistes-interprètes, metteurs en scène, scénographes, etc. dans la rédaction et la négociation de leurs contrats ainsi que dans la gestion de leurs litiges.
Mon intervention porte notamment sur les contrats suivants :
- contrat d'engagement d'artiste
- contrat de coproduction de spectacle
- contrat de cession de spectacle
- contrat de coréalisation
- contrat de promotion locale
- contrat de metteur en scène
- contrat de scénographe
Audiovisuel
J'accompagne les producteurs, réalisateurs, scénaristes, compositeurs de musique à l'image dans la rédaction et la négociation de leurs contrats ainsi que dans la gestion de leurs litiges.
Édition littéraire
J'accompagne les éditeurs et auteurs dans la rédaction et la négociation de leurs contrats ainsi que dans la gestion de leurs litiges.
Mon intervention porte notamment sur les contrats d'édition et les contrats d'adaptation audiovisuelle.
Droit d'auteur
J'accompagne l'ensemble des créateurs (photographes, designers, architectes, etc.) dans la rédaction et la négociation des contrats portant sur l'exploitation de leurs droits (contrat de commande, contrat de cession de droits, etc.) ainsi que dans la gestion de leurs litiges.